Déménagement...

[elskling]

Il y a une chance que je n'ai pas comprise: pourquoi cette taxe à payer aux douanes pour déménager, à l'intérieur du pays, des bouteilles d'alcool?

est-ce une taxe spécifique de 'transport d'alcool'?
est-ce considéré comme une importation?
la taxe sur l'alcool varie-t-elle d'une région à l'autre?
est-ce considéré comme un transport professionnel soumis à TVA?

[mars]

Martial,

As-tu déjà eu affaire à des Douaniers ?

C'est qu'ils n'ont pas le rire facile ces gens là. Je les ai pratiqués à plus d'une reprise pour ma part.

Et... Euh... À défaut d'état policier, la France est un pays de droit. Du moins, sur le papier.

À chacun d'évaluer le risque encouru et d'aviser en conséquence !

Je rigole encore moins sur ce genre de chose. Je vais d'ailleurs éviter de continuer sur ce sujet car je vais finir par dire des choses que je regrettais(pas à ton encontre, cyril).
Ce qui est certain, c'est qu'ils ont intérêt a être nombreux, les douaniers. Et a cacher leurs noms(si ils sont nombreux)

[cyriltoulousain]

Martial,

Ils font leur travail. Ni plus, ni moins.

Certains pensent que c'est un sale boulot. Perso, je pense que c'est une noble activité. Ils n'ont pas à avoir honte. Nous avons besoin de la Douane dont les contrôles pour l'alcool ne représentent qu'une infime partie de leur travail.

[canis lupus]

Valable uniquement pour les bouteilles non ouvertes, je suppose ?

[elskling]

Il y a une chance que je n'ai pas comprise: pourquoi cette taxe à payer aux douanes pour déménager, à l'intérieur du pays, des bouteilles d'alcool?

est-ce une taxe spécifique de 'transport d'alcool'?
est-ce considéré comme une importation?
la taxe sur l'alcool varie-t-elle d'une région à l'autre?
est-ce considéré comme un transport professionnel soumis à TVA?

Je remonte ma question à Cyril, parce que la réaction de Martial semble l'avoir fait passer à la trappe

Quand tu as dû payer les Douanes, te souviens-tu quel était l'intitulé ou la justification de la taxe ?

[cyriltoulousain]

Qui a écrit que j'avais payé quoi que ce soit ?

Dès l'annonce de ma date de mutation, chaque week-end, en train, je redescendais bien "chargé ". Une bonne trentaine de bouteilles à chaque fois.

[elskling]

Qui a écrit que j'avais payé quoi que ce soit ?

Dès l'annonce de ma date de mutation, chaque week-end, en train, je redescendais bien "chargé ". Une bonne trentaine de bouteilles à chaque fois.

Mais tu t'étais renseigné visiblement: ils ne t'ont pas dit pourquoi (payer) et quoi (quelle taxe) ?

[Jean-Michel]

Il faut surtout un congé qui justifié que tu t'es bien déjà acquitté des taxes sur l'alcool...

Encore une fois, il ne me semble pas qu'il soit question d'une quelconque taxe, mais de contrôler que tu t'es acquitté des taxes dues. C'est le principe du congé...
Les pros sauraient nous éclairer sur ce point.
C'est dommage : nous avions un douanier, dans le temps, sur le forum...

[cthulhu]

Il est mort d'une cirrhose?

[Krucifyx]

http://www.douane.gouv.fr/articles/a118 ... europeenne

C'est tout ce que j'ai trouvé sur le sujet après une recherche rapide... Je n'ai pas l'impression que ça concerne le déménagement de ma collection...

[pat gva]

Martial,

As-tu déjà eu affaire à des Douaniers ?

C'est qu'ils n'ont pas le rire facile ces gens là. Je les ai pratiqués à plus d'une reprise pour ma part.

Et... Euh... À défaut d'état policier, la France est un pays de droit. Du moins, sur le papier.

À chacun d'évaluer le risque encouru et d'aviser en conséquence !

C'est pas faux j'avais fait la connaissance de la volante avec un pote résident en Suisse qui transportait un vieux soufflet pour sa maison de campagne dans le Doubs.

C'était pas drôle du tout.

[cyriltoulousain]

Qui a écrit que j'avais payé quoi que ce soit ?

Dès l'annonce de ma date de mutation, chaque week-end, en train, je redescendais bien "chargé ". Une bonne trentaine de bouteilles à chaque fois.

Mais tu t'étais renseigné visiblement: ils ne t'ont pas dit pourquoi (payer) et quoi (quelle taxe) ?

Je ne m'en souviens plus. J'avais traité par mail puis par téléphone. C'est bien plus simple quand tu veux une réponse fiable de t'adresser à la source. En plus, mon interlocutrice avait été très claire.

[LVF Poissy]

Il te faut juste les factures, qui prouvent que tu l'es a acheté en france et donc que le commerçant qui te les a vendues à bien payer les taxes douanières. Les document simplifiés d'accompagnement ( ce que nous professionnels recevons avec nos bons de livraisons d'alcool ) si tu as les factures normalement aucun problème dans le cas contraire ils peuvent saisir et détruire la marchandise si ils n'ont aucune de ces preuves.

[Krucifyx]

Merci pour la précision.

Petite question pour les whisky achetés (i) dans un autre pays de l'UE (pas mal d'achats en Allemagne, au UK, en Belgique), (ii) aux enchères, ou (iii) à un particulier?

La démarche est-elle la même si l'on passe par un déménageur professionnel? Cette question commence à m'inquiéter sérieusement... Vous imaginez si un douanier vide un Karuizawa, un PE/Brora/Glendronach/Benriach/Glenglassaugh vintage? Outre la perte financière (ça peut vite monter), voir ce genre de liquide se vider dans la nature serait d'une torture insoupçonnable...

Quid des écussons sur les bouteilles ou bandes/timbres sur les goulots?

[Mac_Oloch]

Je ne sais pas vis à vis des douanes, mais il y a un autre problème quand on déménage soi-même : la surcharge. Il paraît que la police de la route (gendarmerie ou police) adore les camions de location en surcharge. Ils peuvent vous conduire jusqu'à une balance publique pour vérifier que vous ne dépassez pas le PTAC. En cas de surcharge, ça coûte cher et ça peut carrément amener l'immobilisation du véhicule (qui sera donc immobilisé tant que vous n'avez pas trouvé une solution pour décharger une partie de la marchandise afin d'être à nouveau en règle, vous imaginez un peu les coups de fils qu'il faut passer, et le coût supplémentaire, pour qu'un proche ou un transporteur vienne vous prendre une partie du chargement...). Bon, ça n'arrive pas souvent, mais si ça arrive, c'est la grosse galère.

- Les camions avec un caisson rectangulaire, généralement de 20 m3, genre ça :

... ont une charge utile faible. Faites la différence entre le PTAC (qui est de 3,5 t sinon ça ne serait plus conduisible avec un permis B) et le PV, et vous avez la charge utile, souvent de l'ordre de 800 à 900 kg. Comptez 200 kg de moins pour le chauffeur, le passager et leurs petites affaires, et vous vous rendez compte que la charge utile n'est que de l'ordre de 600 à 700 kg. S'il est équippé d'un hayon électrique, c'est encore pire. C'est simple, il est quasiment impossible de déménager avec ce type de camion sans être en surcharge. Si vous prenez un 20 m3, c'est parce que vous avez beaucoup de choses à déménager ; si vous avez beaucoup de choses à déménager, vous serez en surcharge à coup sûr. CQFD.

- un grand fourgon, généralement 14 ou 15 m3, a une charge utile bien meilleure (souvent de l'ordre de 1200 à 1400 kg). Genre ça :

Autres avantages :
- moins cher à la location
- plus aérodynamique donc consomme moins (sensible sur autoroute)
- seuil de chargement bas. Quand on arrive avec un carton, on peut monter directement dans le fourgon. Alors qu'avec un caisson rectangulaire, le seuil est très élevé, ça oblige soit à faire de la gymnastique pour monter et descendre à chaque fois, soit à laisser une personne dans le camion en permanence pour réceptionner les cartons et les ranger.
- chargement plus bas donc aussi centre de gravité plus bas.
- plus long et moins haut : volume plus utile, au réel. Dans une caisse rectangulaire, le tiers supérieur ne sert quasiment à rien.

Autrement dit, un fourgon allongé de 14-15 m3 présente quasiment le même volume utile réellement utilisable, a plus de charge utile, coûte moins cher à la location et consomme moins qu'un 20 m3. Donc, les 20 m3 sont un mauvais choix et ne devraient même pas exister (sauf quand on ne déménage que des choses légères mais très volumineuses, ce qui reste assez exceptionnel !).

Conseil commun à tous les camions de location : vérifiez la pression des pneus ! Les pneus de ce genre d'utilitaire se gonflent souvent à 3,5 ou 4 bars. La dernière fois que j'en ai loué un, il était plutôt vers 2,2 à 2,5 bars, et une fois chargé, c'est carrément dangereux d'être aussi peu gonflé.